Vous trouverez ci-dessous les 3 principaux types de licences d’utilisation qui peuvent être négociées dans le cadre d’un contrat de prises de vues. Il existe plusieurs sous variantes en fonction de la spécificité de chaque travail, mais vous trouverez ici une explication généraliste.

Utilisation privée (photo libre de droits)

L’utilisation Privée correspond à l’utilisation d’une photo dans le strict cadre de la sphère privée. Ce type d’utilisation est réservé aux particuliers pour des applications non commerciales et non professionnelles.

La licence libre de droit comprise dans l’utilisation permet l’utilisation de la photo en tant que contenu illustratif mais dans le cadre de cette licence, la photo ne peut pas être l’élément principal de valeur marchande du support ou du produit destiné à être vendu. Ainsi l’illustration de cartes postales, de posters ou de « templates » destinés à la vente, par exemple, n’est pas autorisée dans le cadre de cette licence (voir pour cela la licence commerciale).

La licence libre de droit autorise une utilisation sans limite de tirages pour les applications suivantes (liste non exhaustive) : Décoration d’intérieur, Illustration d’un site ou d’un blog personnel, Fonds d’écran etc.

Utilisation professionnelle (photo libre de droits)

L’utilisation Professionnelle correspond à l’utilisation d’une photo dans le cadre de la sphère professionnelle.

La licence libre de droit comprise dans l’utilisation permet l’utilisation de la photo en tant que contenu illustratif mais dans le cadre de cette licence, la photo ne peut pas être l’élément principal de valeur marchande du support ou du produit destiné à être vendu. La photo ne peut donc pas être intégrée à des produits dérivés à valeur commerciale. Ainsi l’illustration de cartes postales, de posters ou de « templates », par exemple, n’est pas permise dans la licence professionnelle (voir pour cela la licence commerciale). Ce type d’utilisation englobe l’utilisation Privée mais pas l’utilisation Commerciale.

La licence libre de droit autorise une utilisation sans limite de tirages pour les applications suivantes (liste non exhaustive) : Utilisation privée, publicité, article de presse, illustration de sites web commerciaux, illustration de plaquettes d’entreprise, décoration d’entreprise etc.

Vente commerciale exclusive

La vente commerciale exclusive offre le plus vaste choix d’utilisation pour une photo. Cette licence élargit les possibilités offertes par une licence libre de droit en autorisant l’usage à des fins commerciales de la photo par l’intégration à des produits dérivés (posters, cartes Postales, « templates »).

Une des spécificités de cette licence est la clause d’exclusivité. La photo est retirée de la vente après votre achat. Vous bénéficiez de l’exclusivité de cette photo à partir du moment de l’achat, et ce jusqu’à la fin du contrat d’exclusivité (1 an, renouvelable). Attention, il est possible, que pour cette photo, des licences libres de droits aient déjà été vendues. Cette photo pourra donc être utilisée pour des applications non commerciales par les personnes ayant contracté une licence libre de droit avant l’acquisition de la licence commerciale. En revanche, nous garantissons qu’après la vente exclusive, aucune autre licence de tout type ne sera accordée pour cette photo.

La photo vous est fournie dans sa taille la plus grande. A la fin de votre contrat d’exclusivité (1 an), vous pouvez choisir soit de renouveler ce contrat, soit de contracter une simple licence privée ou professionnelle (la photo pourra alors être reproposée à la vente), soit de mettre fin au contrat. Dans ce dernier cas, vous n’aurez plus l’autorisation d’utiliser la photo.

La licence libre de droit autorise une utilisation sans limite de tirages pour les applications suivantes (liste non exhaustive) : Utilisation privée, utilisation professionnelle, édition et vente de cartes postales, édition et vente de posters, intégration à des « Templates » etc.

Définition d’une photo libre de droits

Une photographie libre de droit est une photographie dont les droits sont réglementés par une licence d’utilisation qui autorise à la reproduire sous certaines conditions.

En achetant une photo libre de droit, vous obtenez donc une « licence d’utilisation », un droit de la reproduire sous certaines conditions. Dés lors que vous avez acheté une photographie libre de droit, vous pouvez l’utiliser à n’importe quel moment et sur n’importe quel support, dans la limite de la licence d’exploitation aussi souvent que vous le souhaitez sans frais supplémentaires.

Cependant, la photographie appartient toujours à son auteur, vous ne possédez aucun droit d’auteur sur la photographie et vous ne bénéficiez pas de l’exclusivité de l’utilisation.

Le Copyright

Dans tous les cas, il est indispensable d’indiquer cette information. Elle peut être portée sur la photo elle-même, sous la photo, ou sur une page spéciale de crédits photos.